CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE


Applicables aux clients ayant ou souhaitant passer une commande à Mr Aurélien Fromentin.

Article 1 - Application des conditions
Le vendeur est défini ci-dessous comme étant l’auto entrepreneur Mr Fromentin Aurélien dont le siège est situé au 51 rue Montauzier - 16000 - Angoulême (N° de Tel : +33(0)667215637)
Immatriculée au Registre du commerce et de l'industrie de Saint - Etienne sous le numéro RCS Saint - Etienne 538 615 063


L'acheteur est défini ci-dessous comme étant la société ou la personne signataire et acceptant les présentes conditions générales de vente. Les présentes conditions générales de vente s'appliquent de façon exclusive à toutes les ventes concluent par Mr Fromentin Aurélien. Le seul fait de passer commande comporte l'acceptation sans réserve des présentes conditions générales de vente. Les offres sont valables tant qu'elles ne sont pas mises en cause par un évènement nouveau non connu au moment de l'établissement du devis ou de l'offre. Les présentes conditions générales de vente peuvent être à tout moment modifiées sans préavis par Mr Fromentin Aurélien, les modifications étant alors applicables à toutes commandes postérieures.

 

Article 2 - Commandes
Pour toute commande Mr Fromentin Aurélien ne commencera les travaux qu’après avoir réceptionné un devis signé ou une commande écrite sur lequel figurent le montant des travaux à réaliser ainsi qu’un acompte représentant 30% de la commande totale.
Les offres sont valables pour chaque devis tant qu'aucun élément nouveau ne les modifie. Les offres sont proposées par devis ou par contrat, pour chaque client, pour chaque affaire, pour chaque commande. Dans le cas d'un contrat, les paramètres définissants les prestations, les services, les tarifs, les délais, les particularités techniques, les formats de fichiers, les déplacements, et les frais doivent figurer dans ledit contrat et ne peuvent être dérogés sans l'accord des deux parties.
Dans le cas d'un devis, l'offre est valable pendant toute le durée de l'affaire concernée, tant qu'il n'y pas d'élément pouvant remettre en cause ledit devis.

Article 3 - Services
Les services payants proposés par Mr Fromentin Aurélien sont les suivants :
- Rendus vidéo 2D ou 3D (court-métrage, publicité, intégration, documentaire technique, effet spéciaux) adaptés selon la demande à une diffusion TV, Jeux vidéo, Smartphone, web et projection monumentale ou autre procédé de diffusion, ceci pouvant comprendre des scènes statiques, des walkthrough, des animations cartoon ou réalistes, un rendu cartoon ou réaliste, ainsi que des modifications de vidéo en prise réelle à des fins de trucage et/ou d’effets spéciaux.
- Modélisations 3D optimisées pour rendu pré-calculé ou temps réel, mais également pour l’impression 3D STL.
- Création d’images ou textures optimisées pour rendu pré-calculé, le temps réel ou à des fins d’impression sur support.
- Création musicale et bande sonore originale en complément de toute vidéo (issue d’une commande ou fournie par le client), cette dernière pouvant faire l’objet d’un dépôt de droit d’auteur pour le compte d’Aurélien Fromentin s’il en est l’auteur.

 

Article 4 - Cahier des charges
Toute commande, doit-être accompagnée d'un cahier des charges écrit, décrivant la demande, les paramètres techniques, les limites, le contexte, le but, ce cahier des charges doit-être établi dans le respect des règlementations en vigueur. La responsabilité de Mr Fromentin Aurélien ne pourrait être engagée en cas de manquement à cet article.

Article 5 - Contrat de Confidentialité
Mr Fromentin Aurélien propose systématiquement de signer un contrat de confidentialité adapté à la société cliente et aux fournisseurs afin de garantir la confidentialité des services fournis.

 

Article 6 - Prix
Mr Fromentin Aurélien propose ses services au forfait ou sur devis. Le prix est fixé en concertation avec le client et prend en compte les éléments suivant :
-La durée du média (en cas de vidéo)
-Le délai de production.
-La complexité ou niveau de détails apparent de la vidéo ou de l’objet 3D et de son animation.
-Le traitement visuel (simple, cartoon, réaliste, technique, autre) influent sur la précision et le temps de calcul.
-Le temps de calcul, inhérent au traitement visuel choisi.
-Les moyens mis en œuvre.
L’ajout ou modification d’éléments après la signature du contrat ou du devis peut engendrer la création d’un nouveau devis suivant la nature de la modification et la durée requise pour cette modification. Une modification peut engendrer un nouveau devis si l’un des évènements suivant se produit :
-Un changement d’avis du client qui entrainerait la création d’un nouvel élément 3D complexe ou la modification intégrale d’un élément 3D déjà produit.
-Un changement d’avis du client sur le déroulement d’une animation de personnage(s), avant ou après calcul, qui impliquerait la modification partielle ou totale de l’animation.
-Tout changement important de cadrage ou de montage qui influerait sur le rendu et demanderait un nouveau calcul rendant le précédent inutile.
Toute modification ne sera pas facturée si la durée requise pour cette modification est inférieure à une journée, à l’exception de plusieurs modifications faites à des périodes séparées constituant au total plus d’une journée de travail.

Article 7 - Livraison
Mr Fromentin Aurélien propose de livrer soit par E-Mail dans le cas de fichiers, dans les formats choisis par le client, soit par Upload externalisé gratuit (Wetransfer) ou par envoi de type FTP (FileZilla) appartenant au client.

 

Article 8 - Réserve de propriété
Les vidéos, images, et modélisations 3D fournis par Mr Fromentin Aurélien entrants dans le domaine artistique, sont soumis aux lois et règles en vigueur pour la production et protection intellectuelle d’une œuvre artistique (visuel et musicale).
Ceci ne concerne pas les éléments non modifiés fournit par le client.

 

Article 9 - Clause résolutoire
Dans le cas du non-respect de l'un des articles précédents, Mr Fromentin Aurélien se verra dégagé de ses engagements, et pourra selon le cas, être dans l'obligation d’engager des poursuites pour non-paiement ou non-respect des accords signés.


Mr Fromentin Aurélien : 51 rue Montauzier - 16000 - Angoulême - FRANCE

Tel : +33 (0) 6.67.21.56.37  aurelienfromentin42@gmail.com  / www.aurelienfromentin.com

 RCS Saint - Etienne 538 615 063